Aller au contenu

L'avenant du contrat

L'avenant permet de modifier les termes du contrat definis suite à la signature de celui-ci. Il est un ensemble de une ou plusieurs clauses ayant pour type :

1- Calcul financier
2- Lignes de service
3- Transfert de client
4- Cible de facturation

Création d'un avenant

  • d'aller sur le contrat pour lequel on doit faire l'avenant
  • de cliquer sur l'étiquette Avenant de ce contrat
  • vous pouvez alors modifier un avenant ou en créer un nouveau.

Avenant

Pour créer un nouvel avenant, il faut renseigner :

  • l'intitulé de l'avenant
  • la date de début (date effet)
  • La date d'enregistrement (registration date) qui sera mise a jour lors du passage de l'avenant en 'Effectif' avec la date du jour
  • des notes (optionnelles)

Warning

La date d'effet est la date à laquelle la modification s'appliquera sur le contrat. Donc pour une date d'effet passée ou en date du jour, l'avenant s'appliquera immédiatement sur le contrat lorsqu'il sera rendu Effectif. Si c'est une date future, c'est une routine quotidienne qui fera que la modification s'appliquera à cette date. Le choix de la date de début est important également pour les avenants financiers, puisque les échéances pourront être modifiées à partir de cette date, qu'elles soient passées ou futures.

et sauvegarder les informations saisies.

Sur cet avenant,

  • Cliquer sur le bouton Nouvelle clause
  • Choisir un type de clause
  • Remplir les éléments suivant le type
  • Sauvegarder la clause
  • Affichage du résumé des éléments de l'avenant
  • Passer a l'étape A signer si vous voulez passer par un étape de signature pour le client ou directement en statut Effectif

Clause de calcul financier

Cette clause permettra de modifier la durée, la périodicité, le terme et le montant du loyer du contrat pendant la phase de loyer et prolongation. Avenant financier

Clause de lignes de services

Cette clause permettra d'ajouter des nouvelles lignes de service dans l'onglet service du contrat.

Avenant cible

Clause de transfert de client

Pour modifier le client d'un contrat, il faut faire deux clauses avant de mettre l'avenant en effectif:

  • une première de type Customer transfer pour modifier le client et le signataire
  • une deuxième de type Invoicing target pour modifier la cible de facturation sur chaque article

1- l'identification du nouveau client et de son signataire

Transfert client

2- la modification de la cible de facturation (voir ci_dessous)

Les modifications sont prises en compte dans le contrat dès que l'avenant est considéré comme Effectif.

Clause de modification de la cible de facturation

Cette clause permettra de modifier la cible de facturation sur les lignes de produits.

  • Choisir la nouvelle cible de facturation afin de modifier la cible de facturation sur chaque ligne de produit.

Avenant cible

Gestion documentaire