Contrat signature
La signature électronique¶
La signature peut être initiée à partir de tout type de document (opportunités, études, contrats, cessions, etc.).
L’enveloppe sera constituée du ou des documents sélectionnés. Une fois tous les documents selectionnés, l’envoi vers DocuSign s’effectuera via le bouton Sign Document.
Le clic sur ce bouton ouvrira un assistant (wizard) permettant de renseigner principalement les destinataires de l’enveloppe, de consulter et organiser les documents de l'enveloppe.
Les destinataires possibles sont :
- Les utilisateurs appartenant aux groupes Lease4-signataire
- Les signataires du client, du fournisseur et du bailleur dans le cadre d’une cession
Nous récupérons tous les modes de signature depuis DocuSign. Cependant, LEASE4 ne prend actuellement en charge que le type needs to sign.
Une fois les documents collectés, l’envoi vers DocuSign s’effectue via le bouton Envoyer.
Gestion de l'enveloppe¶
L’enveloppe, accessible depuis le contrat via l’onglet Enveloppe, permet de suivre les différentes actions effectuées par les signataires.
Une fois que tous les destinataires ont réalisé leur action, l’enveloppe passe au statut Signed et les documents deviennent consultables et téléchargeables.
Pour obtenir une vue d’ensemble de toutes les enveloppes traitées, rendez-vous dans le menu Documents > Liasse > Signed Bundles.
Le bouton Refresh envelope's state permet de mettre à jour le statut de signature (completed indique que le signataire a effectué l’action de signature ou d’approbation).
Autres informations¶
- Lors de la signature du contrat, un mail est envoyé a chaque signataire de l'enveloppe. Ce mail peut être personnalisé par un modèle.
Ce mail est définit dans la partie E-signature de la société
- Il est également possible de retrouver le rapport de signature à la fin de l’enveloppe.
Pour cela, il faut cocher l’option “Attach certificate of completion to envelope” dans la section Envelope Delivery de DocuSign.